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Stratégie régionale de la formation et de l'orientation : CPRDFOP et SPRO CESER Bourgogne Franche Comté 11/12/17 Avis et Rapport Éducation - Formation - Enseignement supérieur et recherche - Emploi
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Projet de Schéma départemental d'amélioration de l'accessibilité des services au public (SDAASP) du Jura CESER Bourgogne Franche Comté 11/12/17 Avis et Rapport Mobilité - Territoire - Cadre de vie - Numérique
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Stratégie opérationnelle de transition énergétique CESER Bourgogne Franche Comté 11/12/17 Avis et Rapport Mobilité - Territoire - Cadre de vie - Numérique
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Service public de l'efficacité énergétique CESER Bourgogne Franche Comté 11/12/17 Avis et Rapport Mobilité - Territoire - Cadre de vie - Numérique
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Budget primitif 2018 CESER Bourgogne Franche Comté 11/12/17 Avis et Rapport Finances publiques  ; Coopération - Europe et international - Démographie
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Tarifs de la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques (TICPE "Grenelle") pour 2018 CESER Bourgogne Franche Comté 14/11/17 Avis et Rapport Finances publiques  ; Coopération - Europe et international - Démographie
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Contrat territorial Vrille Nohain Mazou 2017-2021 CESER Bourgogne Franche Comté 14/11/17 Avis et Rapport Mobilité - Territoire - Cadre de vie - Numérique
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Décision modificative 2017 CESER Bourgogne Franche Comté 14/11/17 Avis et Rapport Finances publiques  ; Coopération - Europe et international - Démographie
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Rapport de développement durable 2016-2017 CESER Bourgogne Franche Comté 14/11/17 Avis et Rapport Mobilité - Territoire - Cadre de vie - Numérique
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PIA3 régionalisé CESER Bourgogne Franche Comté 14/11/17 Avis et Rapport Économie - Innovation  ; Éducation - Formation - Enseignement supérieur et recherche - Emploi

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