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Publications des CESER
Schéma de Promotion des Achats Socialement et Écologiquement Responsable (SPASER) de la Région Bourgogne-Franche-Comté CESER Bourgogne Franche Comté 18/10/22 Avis Environnement et biodiversité  ; Économie - Innovation
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Plan d'action régional pour l'entreprenariat des femmes (PAREF) CESER Bourgogne Franche Comté 21/06/22 Avis Environnement et biodiversité  ; Coopération - Europe et international - Démographie  ; Économie - Innovation
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Avis sur le rapport 2-1 de l'Exécutif régional Feuille de route régionale Automobile CESER Bourgogne Franche Comté 26/01/22 Avis Éducation - Formation - Enseignement supérieur et recherche - Emploi  ; Prospective  ; Économie - Innovation
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Avis sur le rapport 1-23 de l'Exécutif régional Programmes FEDER-FSE+ et Interreg France-Suisse pour la période 2021-2027 CESER Bourgogne Franche Comté 26/01/22 Avis Coopération - Europe et international - Démographie  ; Évaluation des politiques publiques régionales
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Avis sur le rapport 1-7 de l'Exécutif régional - Adoption du "CPER État/Région 2021-2027" CESER Bourgogne Franche Comté 26/01/22 Avis Mobilité - Territoire - Cadre de vie - Numérique  ; Finances publiques  ; Évaluation des politiques publiques régionales
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Détermination des dotations de fonctionnement des lycées 2022 pour les EPLE de Bourgogne Franche Comté CESER Bourgogne Franche Comté 21/10/21 Avis Éducation - Formation - Enseignement supérieur et recherche - Emploi
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Politique tarifaire dans les services de restauration des EPLE, EPLEFPA et EREA CESER Bourgogne Franche Comté 20/10/21 Avis Éducation - Formation - Enseignement supérieur et recherche - Emploi
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Contribution sur le SDAGE et le PRGI pour le bassin Rhône-Méditerrannée CESER Bourgogne Franche Comté 01/06/21 Contribution Environnement et biodiversité

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